Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par la société étrangère DUCOCO ALIMENTOS S/A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NATURANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est la société étrangère DUCOCO ALIMENTOS S/A domicilié(e) Rodovia BR 101 - KM 160, S/N. Bebedouro, Linhares / ES - Brésil.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque NATURANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURANIC arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.
DUCOCO ALIMENTOS S/A a également déposé les autres marques suivantes : THE NATURAL ORGANIC CO.
DUCOCO ALIMENTOS S/A, Société de droit brésilien - Rodovia BR 101 - KM 160, S/N. Bebedouro, Linhares / ES - Brésil
GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723820 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Gélatine (pour l'alimentation) ; confitures, marmelades ; beurre, crème au beurre ; crème de sésame ; beurre de noix de coco ; gelées pour l'alimentation ; gelées à base de fruits (à l'exception de la confiserie) ; pâtes à tartiner à base de noix ; huile de palme pour l'alimentation ; huile de tournesol pour l'alimentation ; huiles alimentaires ; huile de maïs pour l'alimentation ; huile de sésame pour l'alimentation ; huile de noix de coco pour l'alimentation ; crème à base de légumes ; lait d'amande, lait d'arachide, lait de noix de coco ;
Farine, farine de blé, farine de maïs, farine de pomme de terre, farine de riz, farine de manioc, farine de tapioca (pour l'alimentation), farine de soja, farines de noix, bouillie de maïs, chapelure, céréales, flocons d'avoine, farine d'orge, sucre, sucre liquide, chocolat, poudre de chocolat, boissons à base de chocolat et de lait, boissons à base de chocolat, barres de céréales ;
Noix de coco crues, noix de coco fraîches, grains non transformés pour l'alimentation, noix et noisettes fraîches, graines de céréales non transformées, châtaignes fraîches, cacahuètes fraîches ;
Boissons isotoniques ; eau de noix de coco, lait de noix de coco à boire ; boissons non alcoolisées, boissons à base de fruits non alcoolisées, extraits de fruits non alcoolisés, boissons non alcoolisées contenant des jus de fruits ; poudres pour la préparation de boissons à base de fruits, poudres utilisées pour la préparation de boissons gazeuses ; poudre pour jus ; jus de fruits.
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